Clef des sens SARL unipersonnelle au de capital de 1500 €
Siège social : 54 impasse des pommiers 73460 Montailleur
contact@clef-des-sens.fr / 07 63 01 28 99
Immatriculée sous le n° 849 303 938
I – Champ d’application
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les commandes reçues par Clef des sens et sont valables au moment où la commande est passée. Les présentes conditions générales de vente sont modifiables à tout moment sans préavis.
II – Disponibilité des articles
Nos articles sont proposés dans la limite des stocks disponibles.
Si le produit que vous commandez n’est disponible qu’avec retard et dans la limite de 30 jours à compter de la réception de la commande par nos services, nous nous engageons à vous informer immédiatement du délai supplémentaire de livraison.
Si le réapprovisionnement du produit est anormalement long ou impossible, nous nous engageons à remplacer l’article commandé par un article offrant les mêmes performances et dont la valeur est égale ou supérieure à celle du produit d’origine. Si nous ne pouvons pas vous procurer un article de remplacement, nous annulerons votre commande et le montant de votre achat réglé à la commande sera crédité sur votre compte ou remboursé sous forme d’avoir si vous le souhaitez.
Pour toute question relative à une annulation ou un échange, vous pouvez contacter notre service client via le formulaire de contact ou directement par téléphone ou email.
Les cartes cadeaux et les bons cadeaux sont non échangeables et remboursables, il n’y a aucun délais de rétractation.
III – Commandes
Les commandes peuvent être passées de la manière suivante :
Par Internet : www.clef-des-sens,fr
Toute commande transmise par Internet est confirmée par Clef des sens par un e-mail si le client a communiqué son adresse e-mail.
Pour un meilleur suivi, nous vous recommandons de laisser votre adresse e-mail lors de vos commandes.
Une fois la commande passée et le paiement validé, la modification de la commande (du contenu et/ou de l’adresse de livraison) n’est plus possible. Par exception, le client devra contacter le service client pour effectuer cette modification via le formulaire de contact.
Dans le cas où l’expédition aurait déjà eu lieu ou serait en cours, Clef des sens ne pourra donner une suite favorable à cette modification.
IV – Prix
Les prix sont indiqués en Euros, toutes taxes comprises.
Les articles sont facturés au taux de TVA en vigueur au moment de la commande.
Nous prenons à notre charge, une partie des frais de préparation, d’emballage et d’expédition de votre colis ; c’est pourquoi, nous vous demandons une participation forfaitaire aux frais de livraison qui est mentionnée sur le bon de commande cette participation varie selon le montant de la commande et le mode de livraison choisi.
Les prix indiqués sont modifiables à tout moment sans préavis.
En cas de commande vers un autre pays que la France métropolitaine, des droits de douanes ou autres taxes locales (TVA locale, taxe douanière, droits d’importation etc.) sont susceptibles d’être exigibles. Ces droits sont à la charge exclusive du client et relèvent de son entière responsabilité tant en termes de déclarations que de paiement aux autorités compétentes.
Toutes les commandes, quelle que soit leur provenance, sont facturées et payables en Euros uniquement.
Les produits demeurent la propriété de Clef des sens jusqu’au paiement complet du prix, quelle que soit la date de livraison du produit. Toutefois, dès réception des produits, la charge du risque vous est transférée ; dès lors, à réception il vous appartient de veiller à la bonne conservation du produit.
V – Paiement
Le paiement de vos achats réalisés sur notre site Internet est effectué à la commande par carte bancaire (Bleue, Visa, Eurocard/Mastercard)
Contrairement aux idées reçues, il est plus sûr de transmettre son numéro de carte bancaire sur Internet que par téléphone ou dans un magasin ! Clef des sens utilise le système SSL (Secure Socket Layers) : toutes les données relatives à vos commandes (y compris votre nom, adresse, le numéro de votre carte de crédit et votre numéro de contrôle) sont cryptées afin que les informations que vous nous communiquez soient protégées lors de leur transmission à notre centre de traitement des commandes. Elles ne circulent jamais en clair sur Internet. La petite icône représentant un cadenas en bas de votre fenêtre de navigation vous confirme l’activation du mode sécurisé.
VI – Livraison
6.1. Les articles sont livrés à l’adresse de livraison indiquée lors de la commande dans un délai maximum de 15J (bien que la plupart des commandes en France Métropolitaine soient livrées sous 7 jours ouvrées). Afin d’optimiser la livraison, il est conseillé d’indiquer une adresse à laquelle votre commande pourra être réceptionnée aux heures ouvrables.
6.2. Concernant les livraisons hors de France métropolitaine, les articles commandés sont importés dans le pays de destination par et sous la responsabilité du client. Il lui appartient de prendre auprès des autorités locales concernées les informations nécessaires et de veiller à respecter scrupuleusement les formalités spécifiques à l’importation de ces articles sur le territoire du pays de destination. Les éventuels frais de douanes ou taxes locales sont à la charge exclusive du client.
6.3. Les envois sont expédiés par La Poste en Lettre Suivie, Colissimo ou Chronopost selon les articles et les choix de l’acheteur. La livraison des colis est pris en charge par La Poste. Il est conseillé de vérifier le contenu du colis devant le livreur, Clef des sens décline toute responsabilité liée à d’éventuels détériorations, retards, vols ou pertes du colis par La Poste.
6.4. Clef des sens ne saurait être tenue responsable dans le cas d’une erreur de saisie d’adresse de la part du client, y compris de toute conséquence qui en découlerait (impossibilité de livraison, retard de livraison, retour du colis).
Le client concerné par le cas exposé, peut contacter le service client via le formulaire de contact.
Le service client de Clef des sens pourra ensuite lui proposer deux solutions :
– Soit de payer à nouveau les frais de port en vue de la réexpédition de la commande après rectification et validation de l’adresse.
– Soit le remboursement du montant TTC de l’ensemble de la commande hormis les frais de port, dès le retour de celle-ci dans nos locaux.
Ces solutions pourront être également envisagées dans le cas d’un retour du colis lié à un dépassement du délai d’instance en poste.
En aucun cas, Clef des sens ne pourra supporter à sa charge l’erreur de saisie d’adresse de la part du client, et ne procédera à aucune ré-expedition à titre gracieux.
VII – Le délais de rétractation
Le client dispose d’un délai de sept (7 jours) ouvrables pour retourner, à ses frais, les produits ne lui donnant pas satisfaction sans avoir à payer de pénalité conformément à l’article L.121-20 du Code de la consommation.
Ce délai court à compter du jour de la livraison de la commande.
Après en avoir fait la demande via le formulaire de contact, le client retourne à ses frais l’article dans son emballage d’origine à l’adresse suivante :
Clef des sens
54 impasse des pommiers
73460 Montailleur
FRANCE
Si les produits sont intacts, non utilisés et en parfait état de revente le client se verra proposer un échange ou un remboursement sous 30 jours
Le remboursement n’inclut pas les frais de transport ni les frais de retour.
VIII – Informations nominatives ou privées
Clef des sens traite toutes les informations concernant sa clientèle avec la plus stricte confidentialité et ne conserve aucune donnée bancaire.
IX – Exclusion de responsabilité
Les titres ou appellations et les images des articles présentés dans les bases de données du site www.clef-des-sens.fr ont été saisis d’après des informations communiquées par les éditeurs ou les fournisseurs. Clef des sens n’est pas responsable du contenu des œuvres et ne pourra voir sa responsabilité engagée à l’égard du client.
Les articles proposés répondent à la législation française en vigueur. Clef des sens décline toute responsabilité si l’article livré ne respecte pas la législation du pays de livraison. La responsabilité de Clef des sens n’est pas engagée en cas d’inexécution du contrat due à une rupture de stock ou une indisponibilité des produits, en cas de grève totale ou partielle des services d’expédition, en cas de force majeure, d’inondation, d’incendie etc.
Sauf dans le cas où elle aurait dûment informée de l’existence d’un contenu illicite au sens de la législation en vigueur, et n’aurait pas agi promptement pour le retirer, Clef des sens ne peut pas être tenue responsable du contenu des sites Internet sur lesquels des liens hypertextes peuvent renvoyer.
Clef des sens dégage toute responsabilité en cas d’utilisation anormale des produits commandés. A cette fin vous trouverez toutes mises en garde et précautions à prendre pour l’emploi de votre produit sur l’étiquetage et/ou toute notice d’explication joint au produit.
contrefaçon de droits d’auteur (article L. 335-1 et suivants), de droit de marques (article L. 716-1 et suivants) que par le Code civil en matière de responsabilité civile (article 9, articles 1382 et suivants).
X – Litige – Droit applicable aux relations avec le client
En cas de litiges le client pourra effectuer ses réclamations auprès du Service Clients de Clef des sens afin de rechercher une solution amiable. A défaut d’accord amiable entre les Parties, les litiges sont régis exclusivement par le droit français.
XI – Acceptation du client
En cliquant sur le bouton “Valider” – Commande avec obligation de paiement, le Client déclare accepter la commande et l’intégralité des présentes conditions générales de vente. Les données enregistrées par Clef des sens pourront constituer la preuve de l’ensemble des opérations et des transactions financières effectuées par le client.
